Mentions légales

Le site www.rachat.cgmp-france.fr est la propriété de

COMPTOIR GÉNÉRAL DES MÉTAUX PRÉCIEUX
44 Place Bachelier - BP 61125
31011 TOULOUSE Cedex 06
Tél : 05 62 73 73 31

RCS Toulouse B 393 562 574
N° TVA intracommunautaire FR48393562574
Code APE 4672Z
Capital social : 22 869,00 €
Directeur de la Publication : Bertrand Renard
Contact : info@cgmp-france.fr

INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations susceptibles d'être collectées sur le site internet www.rachat.cgmp-france.fr sont destinées au traitement des demandes des utilisateurs et peuvent être également utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing. Conformément aux conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de communication, de rectification, d'actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l'un de ces droits, veuillez écrire à la société CGMP : CGMP, 44 Place Bachelier, 31000 TOULOUSE ou adresser un e-mail à : info@cgmp-france.fr

CRÉDITS

Hébergement : DIGITALOCEAN, LLC, ayant son siège social 101 AVENUE OF THE AMERICAS FL 10, NEW YORK 10013, New York, NY, Etats-Unis

Création et réalisation du site : CGMP

Conception graphique par Nathalie Janczak

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de la société CGMP, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du site www.cgmp-france.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.